Paiement en 4 x sans frais avec Paypal

9 AD VITAM

Une maison, remplie de meubles de charme et de beaux objets, est un lieu chaleureux, où l'on se sent bien.
9 AD VITAM, spécialiste en décoration intérieure, rénove et transforme les meubles d'Antan de famille ou chinés, pour leur offrir une seconde jeunesse pleine d'éclat et personnalise aussi vos meubles modernes, pour un intérieur qui ne ressemble qu'à vous.
Pièces de mobilier uniques, création d'objets déco artisanaux ou articles sur mesure, notre Boutique en ligne vous propose de quoi sublimer votre intérieur. Parcourez notre site et trouvez ainsi la perle rare qui manquait à votre petit nid.

Le Style de vos envies

Notre histoire

Un meuble au design unique, qui vous raconte...

Passionnée depuis toujours par les Arts décoratifs, il y a plus de deux décennies que j'ai transformé mes premiers meubles, récupérés parmi les meubles familiaux, en bon état mais au look dépassé. Depuis lors, je suis passionnée par l'immense étendue des possibles qu'offrent le re-design et la transformation du mobilier.

Si , comme beaucoup, j'ai par un temps, acheté des meubles de grande diffusion, la qualité moyenne de ces derniers, leur durée de vie limitée et l'impression d'avoir une maison au style aseptisé qu'on retrouve partout à l'identique, m'ont conduit à retourner à mes premiers amours: rechercher de beaux meubles d'occasion, les relooker, les transformer, les personnaliser, pour en faire un élément central de décoration intérieure, à la fois fonctionnel et durable. Parallèlement, je crée aussi de nombreux objets et accessoires de décoration, entièrement fabriqués par mes soins dans mon atelier.

La vaste expérience acquise au cours de mon parcours professionnel, à la fois technique et artistique, me permet de faire aujourd'hui de cette passion un véritable métier. De même que mon parcours de vie, dans différents pays, m'offre une large vision des styles de déco possibles dont je me propose de faire profiter ma clientèle.

C'est donc ainsi qu'est née 9 AD VITAM, qui travaille à la fois dans une démarche éco-responsable -ne pas jeter de beaux meubles de qualité, ne pas laisser le savoir-faire se perdre- et dans l'optique d'offrir à chacun un intérieur qui lui ressemble et dans lequel il se sent bien.

                                                                                                                                          M. D

white wooden 2 layer drawer beside white couch
white wooden 2 layer drawer beside white couch
9 AD VITAM Facilités de paiement
9 AD VITAM Facilités de paiement
Paiement 4 x sans frais 9 Ad Vitam
Paiement 4 x sans frais 9 Ad Vitam

La boutique en ligne de 9 AD Vitam vous offre la possibilité de régler vos achats de multiples manières, pour plus de souplesse et de facilité.

  • Paiments sécurisés par CB,

  • virements bancaires

  • Paypal (version classique)

  • Paiement sécurisé Paypal en quatre fois Sans Frais. Il vous suffira de choisir cette option une fois votre paiement via Paypal engagé.

  • Paiements par chèque possibles: la commande ne sera cependant considérée comme valide qu'une fois le chèque encaissé par notre Banque. (délais de livraison des Biens plus long dans ce cas).

Bientôt disponibles dans notre boutique...

Ici, vous pouvez apercevoir les produits qui sont en cours de finition, séchage etc... et qui seront bientôt disponibles à la vente dans la boutique de 9 AD VITAM. Des questions? Besoin de renseignements? N'hésitez pas à nous contacter via la messagerie ou par téléphone. En attendant, bonne visite...

A noter:

Les différents designs de ces nouveautés sont la propriété exclusive de 9 AD VITAM. Aussi, dans le but de protéger notre travail artisanal sérieux et de qualité de la copie et des contrefaçons, de garantir à nos clients un produit original, toutes nos créations seront désormais numérotées et marquées du sceau de notre atelier. Un certificat d'authenticité sera aussi délivré au client.

4 Mars 2024

Chiffonnier par 9 AD VITAM
Chiffonnier par 9 AD VITAM

2 Juillet 2024

Juin 2024

Création & Fabrication d'un grand coffre en pin Massif avec pieds sculptés. Peinture & décorations à la Main, effets 3D patinés, habillage Cuir. Personnalisation (Initiales) possible.

Nos clients parlent de 9 AD VITAM

JL Le 27 Déc. 2023

J'ai confié la personnalisation de ma desserte à 9 AD VITAM et je suis ravie du résultat final. Un beau travail de qualité et un service professionnel. Un trés beau cadeau de Noël.

F le 17 déc. 2023 5 étoiles sur 5

Réalisée avec un grand souci des détails, cette décoration unique est absolument magnifique. Expédiée et livrée trés vite. Nous reviendrons avec plaisir dans votre boutique.

O.G le 28 janv. 2024 5 étoiles sur 5

Absolument ravie de mon achat arrivé très vite et très bien protégé, elle est superbe et réalisée avec beaucoup de talent je l'adore, excellent contact avec la créatrice,je recommande vivement, merci beaucoup et à bientôt !!!

A G-A 30 Janv. 2024 5 étoiles sur 5

Beau et très original !

Un petit exposé de notre façon de travailler

Si chaque meuble à re-designer nécessite une approche spécifique, voici un petit aperçu du parcours classique d'un meuble à relooker

Etape 1 : la recherche du meuble

Celui-ci sera le plus souvent chiné ou apporté par le client à l'atelier. Il s'agit de trouver un meuble de préférence en bon état, voire excellent état, à la qualité de fabrication reconnue (bois massif par ex.) et aux formes intéressantes à exploiter.

Occasionnellement, il arrive aussi qu'on travaille sur une pièce neuve, même en bois d'ingénerie, si elle présente une base intéressante en terme de forme et une bonne qualité de production. L'esprit général de notre démarche reste cependant le relooking de beaux meubles d'occasion, dans une optique de Sur-cyclage.

Etape 2: Préparer le meuble 

Il s'agit de rendre le meuble prêt à être transformé.

Il faut donc le nettoyer en profondeur, le poncer ou le décaper, reboucher les trous, puis réparer les fissures et autres petits dommages éventuels. 

Etape 3: Commencer le travail de restoration ou relooking

Selon le projet qui aura été défini au préalable avec le client (ou selon l'inspiration de 9 AD VITAM pour les meubles que nous proposons à la vente) mais aussi en fonction des spécificités propres à chaque meuble, il conviendra d'appliquer ou non une sous-couche avant d'appliquer la peinture de base dominante.

A savoir: 9 AD VITAM utilise exclusivement des peintures écologiques et le plus saines possibles pour la santé. Notre faveur va vers une peinture minérale sans COV, qui offre une excellente couvrance, ne nécessite pas systématiquement de sous-couche et offre après séchage complet une excellente résistance. Nous utilisons aussi des peintures à la craie et des peintures au lait, ces dernières reposant sur les mêmes recettes de fabrication que les peintures du 16ième-17ième siècle.

Une fois la base colorée dans la teinte exacte désirée, on réalise les différents travaux décoratifs: motifs au pochoirs, application d'onlays sur-mesure fabriqués par nos soins, technique de découpage, tissus spéciaux pour meuble etc... selon le cahier des charges prédéfini.

Etape 4: Les finitions

Une fois la phase décorative terminée, on laisse sécher plusieurs jours le travail d'une part pour bien laisser durcir les couches de peinture, d'autre part pour permettre aux différents constituants des ornements de ne faire plus qu'un avec le support.

Ensuite, on utilisera cires et patines pour finir le meuble. Les différentes patines viendront donner un look shabby Chic,  vieilli ou un autre effet. C'est aussi dans cette phase qu'on appliquera par exemple, la dorure à la feuille d'Or si elle a été spécifiée dans le projet.

Enfin, une fois le travail terminé, la dernière phase sera l'application d'une cire de protection  (9 AD VITAM utilise des cires  naturelles à base de cire d'abeille) et/ou éventuellement d'un vernis si celui-ci est spécifiquement requis.

L'ensemble des étapes nécessite un minimum de trois à quatre semaines de durée de fabrication avant l'expédition ou le retour du meuble chez le client. Ce temps est absolument nécessaire pour que le travail effectué sur le meuble soit bien fixé et que ce dernier puisse être transporté.

*La marque 9 AD VITAM est protégée. Toutes ses créations sont des pièces uniques et de par ce fait, leur design et procédés de fabrication sont la propriété EXCLUSIVE de 9 AD VITAM. Toute copie, même partielle ou contrefaçon entrainera un recours juridique.

Nos Meubles librement inspirés*

Il s'agit de meubles chinés, parfois même quasi neufs,  pour lesquels nous avons eu un coup de coeur et que nous avons relookés et transformés selon notre inspiration du moment.

Voici un petit aperçu de quelques uns d'entre eux...

Nos Créations d'objets déco

L'ambiance d'une maison ne serait complète sans ces quelques objets qui viennent y ajouter de la douceur, de la chaleur...sans oublier un certain charme.

Chez 9 AD VITAM, nous créons également, de manière toujours artisanale, différents accessoires et objets décoratifs: des lampes, des patères, des vases, vide-poche mais aussi des décorations à thème (statuettes couple, chats etc...),  et quelques bougies. Tout est entièrement fabriqué et décoré à la main dans notre atelier, ce qui rend chaque objet absolument unique et exclusif.

Nous travaillons toujours avec des composants nobles et brut comme le bois et le béton, pour ne citer qu'eux et utilisons, là aussi,  des peintures écologiques.

Quelques exemples d'objets et accessoires fabriqués par 9 AD VITAM ci-contre.

Le Sur-Mesure par 9 AD VITAM

Même si notre créativité débordante nous permet de fabriquer spontanément de nombreux modèles de meubles re-designés, la priorité absolue pour 9 AD VITAM, c'est de répondre aux souhaits et désirs de nos clients, en matière de rénovation/transformation.

Aussi, nous sommes entièrement à votre écoute pour faire un meuble sur-mesure, qui ne corresponde qu'à vous.

Vous avez un meuble de famille, une trouvaille chinée, ou même un meuble moderne et récent auquel vous souhaitez donner un nouveau look? Vous n'avez toutefois ni le temps ni la maîtrise suffisante pour donner corps à vos envies déco?

Venez donc nous parler de votre projet: du Shabby Chic au Style épuré Nature, en passant par le style Cottage, le Baroque et bien d'autres, 9 AD VITAM est à vos côtés pour vous aider à mieux définir vos envies et donner une seconde vie à vos meubles. N'hésitez pas à prendre contact par téléphone au 03.84.30.57.35 ou rubrique 'NOUS CONTACTER'

LIVRAISONS POUR LA FRANCE

9 D VITAM tient à s'assurer que ses produits arriveront en parfait état à ses clients. Aussi, nous avons choisi des partenaires de transport dont la qualité de service et le sérieux sont reconnus. Le client reste toutefois entièrement libre de faire transporter ses achats par un autre transporteur de son choix. Il lui suffit de nous communiquer l'information avant le passage de commande.

  • Pour les commandes de formats standards -essentiellement de notre rayon DECO- et de moins de 25-30 kgs, nous utiliserons soit La Poste soit UPS.

    • Livraison offerte pour les commandes déco (petits objets) d'un montant supérieur à 100 Euros

  • Pour les commandes de meubles (commode, buffet, secrétaire, bibliothèque, chevets etc...), nous avons choisi le transporteur COCOLIS, qui offre une solution éco-responsable, associée à un service de qualité. Il nous permet de proposer des livraisons de meuble à partir de 30 Euros dans la zone géographique proche avec un coût maximal de 90 Euros pour les zones les plus éloignées de notre adresse, en France Métropolitaine. 

  • La livraison pourra être ponctuellement offerte sur certains produits( regardez sur le bas de la fiche Produit)

       Veuillez noter que nous ne pouvons malheureusement pas expédier nos meubles dans les DOM-TOM et Territoires d'Outre-mer.

  • Naturellement, toutes les commandes sont en retrait gratuit à l'Atelier de 9 AD VITAM.

Conformément aux règles de transport communément en vigueur dans notre secteur, en France métropolitaine et à nos CGV, la responsabilité légale de 9 AD VITAM en cas de casse et/ou de dommages sur les biens prend fin lorsque le produit entre en la possession du transporteur.

DELIVERY POLICY outside FRANCE

9 AD VITAM delivers small and middle sized goods to EU countries (and United States of America on request).

Look at the bottom of each item description the Delivery Cost.

Some items may benefit of a free Delivery to EUROPE*

(* UK and Switzerland do not belong to this area but we try to minimize the delivery costs)

In case, you want 9 AD VITAM to deliver bigger or heavier furniture to EU COUNTRIES, note that the average cost is around 150 Euro but, please, send us a mail and ask for a quote before placing your order.

We could possibly deliver to other countries outside the EU or the USA , in case customs formalities are not too difficult. Don't hesitate to send us a mail and ask for a personalized quote. You're welcome.

DECO ITEMS EUROPE 15 EURO

TAKE AWAY at 9 AD VITAM Workshop FREE

FURNITURE EUROPE : mostly 150 Euro for EU

Nos Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE


En vigueur au 02/12/2023


ARTICLE 1 - Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« Les Produits ») par le Vendeur sur le site http://www.9advitam.com. Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :


Meubles relookés, accessoires et objets décoratifs artisanaux faits main à l'atelier de 9 AD VITAM.


Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site http://www.9advitam.com ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

Le choix et l'achat d'un Produit sont de la seule responsabilité du Client.

Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.


Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site http://www.9advitam.com et prévaudront sur toute autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site http://www.9advitam.com.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.


Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

9 AD VITAM, EIRL

Capital social de _______________ euros

Immatriculé au RCS de VESOUL, sous le numéro 981 718 208

12 LA GREVE, 70440 SERVANCE-MIELLIN

Email : atelier9advitam@gmail.com

Téléphone : 03.84.30.57.35

Les Produits présentés sur le site http://www.9advitam.com sont proposés à la vente pour les territoires suivants :

Union Européenne.


En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l'importateur du ou des Produits concernés.

Pour tous les Produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture.

Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.


ARTICLE 2 - Prix


Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site http://www.9advitam.com, lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur.

Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.

Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site http://www.9advitam.com.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.


Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.

Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés.


Certaines commandes peuvent faire l'objet d'un devis préalablement accepté. Les devis établis par le Vendeur sont valables pour une durée de 1 mois après leur établissement.


ARTICLE 3 – Commandes


Il appartient au Client de sélectionner sur le site http://www.9advitam.com les Produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :

Le client choisi un ou plusieurs produits qu'il pourra mettre dans son panier. Il reste libre de modifier son panier pendant toute sa navigation sur le site.

En validant sa commande, le client accepte les présentes conditions générales et la vente est aussitôt considérée comme actée, ferme et définitive. Le paiement est dés lors impérativement dû.

Le paiement peut se faire par chèque, virement ou de préférence via PAYPAL.

Le client recevra un mail de confirmation de commande..


Les offres de Produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site http://www.9advitam.com constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le site.


ARTICLE 4 - Conditions de paiement


Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

  • paiement par carte bancaire

  • ou paiement par chèque

  • ou paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonnées sont communiquées au Client lors de la passation de la commande)


Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.


Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisée sur le site http://www.9advitam.com.


En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.

La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à réception.


Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.

Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.


ARTICLE 5 - Livraisons


Les Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine ou dans la/les zones suivantes :

Union Européenne, Suisse sur demande de devis transporteur.


Les livraisons interviennent dans un délai de Pour les produits pouvant être expédiés par La Poste Colissimo, les livraisons sont de l'ordre de 7 à 10 jours en incluant le temps de préparation de commande. Pour les expéditions relevant de transporteurs habilités à transporter du mobilier lourd et encombrant, le délais varie de deux à six semaines selon les disponibilités du transporteur. (Principalement COCOLIS). à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site.

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.

Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.


Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans le délais imparti, le client pourra annuler sa livraison sous deux semaines à l'issue du délais maximal. après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.


Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.

Lorsque le Client s'est lui-même chargé de faire appel à un transporteur qu'il choisit lui-même, la livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits commandés par le Vendeur au transporteur qui les a acceptés sans réserves. Le Client reconnaît donc que c'est au transporteur qu'il appartient d'effectuer la livraison et ne dispose d'aucun recours en garantie contre le Vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.


Le Vendeur propose également la livraison gratuite en Retrait dans l'un de ses magasins accessibles via le lien ou les localisations suivantes : 12 La GREVE, 70440 SERVANCE-MIELLIN


En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.

Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 8 jours à compter de la livraison pour formuler des réclamations par Toute réclamation devra se faire par courrier postale ou par courrier mail.

La responsabilité de 9 AD VITAM cesse à partir du moment où les biens ont été pris en charge par le transporteur, quel qu'il soit.

A réception, pensez à vérifier immédiatement l'état de votre commande et à déballer impérativement les biens DEVANT le transporteur.
L'acceptation ou l'ouverture d'un colis endommagé est à vos risques et périls et ne saurait engager la responsabilité de 9 AD VITAM., accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.

Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.


Le transfert des risques de perte et de détérioration s'y rapportant, ne sera réalisé qu'au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur sauf lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.


ARTICLE 6 - Transfert de propriété


Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.


ARTICLE 7 - Droit de rétractation


Selon les modalités de l’article L221-18 du Code de la Consommation «
Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien. »

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l'aide du formulaire de rétractation ci-joint et également disponible sur le site ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé au Vendeur aux coordonnées postales ou mail indiquées à l’ARTICLE 1 des CGV.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat.

Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Les frais de retour restant à la charge du Client.

L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.


ARTICLE 8 - Responsabilité du Vendeur - Garanties


Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient :

  • de la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande,

  • de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation,


Dispositions relatives aux garanties légales

Article L217-4 du Code de la consommation

« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L217-5 du Code de la consommation

« Le bien est conforme au contrat :

1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L217-12 du Code de la consommation

« L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article 1641 du Code civil.

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Article 1648 alinéa 1er du Code civil

« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

Article L217-16 du Code de la consommation.

« Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention. »

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non-conformité des Produits ou de l'existence des vices cachés à compter de leur découverte.

Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.

Les frais d'envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les remboursements, remplacements ou réparations des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les Les biens défectueux ou non conformes pourront être remboursés conforméménet à la garantie légale du produit dans un délais maximal de 90 jours à compter du jour de l'apport de la preuve indéniable de non conformité ou de produit défectueux. jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

  • non respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu'il appartient au Client de vérifier,

  • en cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, comme en cas d'usure normale du Produit, d'accident ou de force majeure.

  • Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d'un vice.


ARTICLE 9 - Données personnelles


Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits par le Vendeur ainsi qu'à leur transmission à des tiers à des fins de livraison des Produits. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de vente.


9.1 Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site http://www.9advitam.com sont les suivantes :


Commande de Produits :

Lors de la commande de Produits par le Client :

Noms, prénoms, adresse postale, numéro de téléphone et adresse e-mail.


Paiement

Dans le cadre du paiement des Produits proposés sur le site http://www.9advitam.com, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client / utilisateur.


9.2 Destinataires des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont utilisées par le Vendeur et ses co-contractants pour l’exécution du contrat et pour assurer l’efficacité de la prestation de vente et de délivrance des Produits.

La ou les catégorie(s) de co-contractant(s) est (sont) :

  • Les prestataires de transport

  • Les prestataires établissements de paiement


9.3 Responsable de traitement

Le responsable de traitement des données est le Vendeur, au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.


9.4 limitation du traitement

Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.


9.5 Durée de conservation des données

Le Vendeur conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.


9.6 Sécurité et confidentialité

Le Vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Vendeur ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.


9.7 Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du site http://www.9advitam.com disposent des droits suivants :

  • Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent de la manière suivante :

Vous pouvez écrire à 9 AD VITAM pour demander la suppression de toutes vos données personnelle recceuillies sur notre site..

  • Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »

  • Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »

  • Si les données à caractère personnel détenues par le Vendeur sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations des informations en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »

  • Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »

  • Ils peuvent également solliciter la portabilité des données détenues par le Vendeur vers un autre prestataire

  • Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le Vendeur

Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercé en adressant une demande par courrier ou par E-mail au Responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois.

En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.

Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.

Le Client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatifs et publicitaires de la part du Vendeur. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Vendeur (coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désabonnement.


ARTICLE 10 - Propriété intellectuelle

*La marque 9 AD VITAM est protégée. Toutes ses créations sont des pièces uniques et de par ce fait, leur design et procédés de fabrication sont la propriété EXCLUSIVE de 9 AD VITAM. Toute copie, même partielle ou contrefaçon entrainera un recours juridique.

Le contenu du site http://www.9advitam.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.


ARTICLE 11 - Droit applicable - Langue


Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.


ARTICLE 12 - Litiges


Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Vendeur indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.

Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

En l’espèce, le médiateur désigné est

Fédération du Commerce et de la Distribution (FCD)

FCD, 12, RUE EULER 75008 PARIS

https://mediateur.fcd.fr/

E-mail : https://mediateur.fcd.fr/reclamation/.

Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.


Réalisé sur https://www.legalplace.fr


ANNEXE I

Formulaire de rétractation


Date ______________________


Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur http://www.9advitam.com sauf exclusions ou limites à l'exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables.

A l'attention de EIRL, 9 AD VITAM

12 LA GREVE, 70440 SERVANCE-MIELLIN

Je notifie par la présente la rétractation du contrat portant sur le bien ci-dessous :

- Commande du (indiquer la date)

- Numéro de la commande : ...........................................................

- Nom du Client : ...........................................................................

- Adresse du Client : .......................................................................

Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Contactez-nous

Pour toutes questions ou demandes de renseignements ou devis, n'hésitez pas à nous contacter.

9 AD VITAM, 12 LA GREVE, 70440 SERVANCE-MIELLIN, FRANCE

atelier9advitam@gmail.com

+33 03 84 30 57 35